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Type de site: vitrine
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Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent texte. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du texte sera toujours considéré comme valide.
Lois applicables
Ce texte est soumis aux lois applicables du Canada et vise à se conformer à ses règles et règlements. Les droits et obligations découlant des conditions d’utilisation sont régis par les lois et règlements québécois. Le RGPD est la loi applicable qui régit ce texte. En cas d’incompatibilité entre une disposition du présent document et le RGPD, les règles du RGPD auront préséance ce, uniquement pour les visiteurs résidents de l’UE. Les tribunaux compétents pour discuter de tout litige afférent à l’utilisation du site internet seront situés à Laval, au Québec.
Modifications sans préavis
Ces conditions générales sont dynamiques et peuvent être sujettes au changement en tout temps afin de maintenir le respect de la loi. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales régulièrement afin de rester informés de tout changement.
Date d’entrée en vigueur : 20 Avril 2023.
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Type of site: showcase
Site manager: Station Bene esse represented by Jessica Pagé – Design April 2023.
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Intellectual property
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Divisibility
If at any time any of the provisions set forth herein are held to be inconsistent or invalid under applicable law, such provisions shall be deemed void and shall be severed from this text. All other provisions will not be affected by the laws and the rest of the text will still be considered valid.
Applicable laws
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Modifications
These terms and conditions are dynamic and may be subject to change at any time in order to maintain compliance with the law. We recommend that our users check these terms and conditions regularly to stay informed of any changes.
Effective date: April 20, 2023.
Station Bene esse
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